Liste de vérification — Terrassement / Excavation
Excavation, tranchées et fouilles. Basée sur le Code de sécurité pour les travaux de construction (CSTC) et les normes de la CNESST.
Avant les travaux
13 points- ✓
EPI portés : casque CSA, gilet haute visibilité, bottes à embout d'acier
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Réseaux souterrains localisés et marqués avant de creuser (CSTC 3.15.1)Critique
ℹ️ CSTC 3.15.1 : localiser les canalisations avant tout creusement. Info-Excavation (1-800-663-9228) est le moyen usuel, pas nommé dans le Code.
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Engin inspecté : freins, avertisseur de recul, godet, niveaux
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Conditions météo vérifiées — pas de risque d'effondrement après pluie
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Plans d'étançonnement signés par un ingénieur (CSTC 3.15.3) — copie sur le chantier
ℹ️ Transmission à la CNESST seulement si profondeur ≥ 6 m (CSTC 2.4.1). Autrement, plans d'ingénieur sur place.
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Lignes électriques aériennes repérées — distances de sécurité confirmées
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Étançonnement selon plans d’ingénieur, ou exception 3.15.3 applicableCritique
ℹ️ CSTC 3.15.3 : étançonner par défaut. Exceptions : roc sain / personne n’y descend; pente < 45° dès moins de 1,2 m du fond sans glissement; ou absence de glissement et attestation d’ingénieur.
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Étançonnement prolongé de 300 mm hors excavation (CSTC 3.15.3 (2))
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Aucun véhicule ni machine à moins de 3 m du sommet des paroisCritique
ℹ️ CSTC 3.15.3 (5) b) : interdiction de circuler ou stationner des véhicules ou des machines à moins de 3 m du sommet, sauf étançonnement renforcé prévu à cette fin.
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Matériaux entreposés à plus de 1,2 m du bord de la tranchéeCritique
ℹ️ CSTC 3.15.3 (5) a) : aucun matériau à moins de 1,2 m du sommet des parois.
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Échelles d'accès tous les 15 m, posées au fond, dépassant d’au moins 1 m (CSTC 3.15.4)Critique
ℹ️ 900 mm est le dépassement 3.5.6 e) des échelles d’accès ordinaires, pas la sortie de tranchée.
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Signaleur présent si visibilité du conducteur d'engin est réduite
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Personne expérimentée en surface pour surveiller les parois
Fin des travaux
3 points- ✓
Fouille protégée : barrières rigides + signalisation la nuit
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Engin stationné en sécurité, godet au sol, clé retirée
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Rapport de fouille rempli et signé
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À titre informatif seulement — ceci ne constitue pas un avis juridique. OK Sécurité est une entreprise indépendante, sans lien avec la CNESST : nous ne sommes ni mandatés, ni approuvés, ni certifiés par elle. Remplir une liste ici ne prouve pas à lui seul votre conformité — vos obligations exactes dépendent de votre chantier et de votre programme de prévention. En cas de divergence, le texte officiel publié sur Légis Québec ou par la CNESST prévaut.
Autres listes — Gros œuvre
Autres listes de vérification
Règle officielle associée
Risques et prévention — Terrassement et excavation
Les effondrements de tranchées et d'excavations figurent parmi les accidents les plus mortels en construction. Dès 1,2 m, le CSTC art. 1 définit une excavation/tranchée et le 3.15.3 exige l’étançonnement par défaut (sauf exception du même article). L'analyse du sol et des charges avoisinantes doit être faite avant de creuser.
CSTC 3.15.1 exige de localiser les canalisations souterraines avant de creuser. Info-Excavation (1-800-663-9228) est le moyen usuel, non nommé dans le Code. Tout contact imprévu avec une conduite de gaz ou un câble électrique enterré peut être fatal.
Le CSTC 3.15.4 exige une échelle tous les 15 m de tranchée (et qui suit les travaux), posée au fond et dépassant d’au moins 1 m. Ce n’est pas la règle OSHA des 7,5 m. La surveillance des parois est continue : les fissures, l'infiltration d'eau et les vibrations provenant de la machinerie sont des signes précurseurs d'instabilité.
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