Liste de vérification — Espace clos
Entrée et travaux en espace clos. Basée sur le Code de sécurité pour les travaux de construction (CSTC) et les normes de la CNESST.
Avant l'entrée
13 points- ✓
EPI portés : harnais de sauvetage, APR si requis, casque, détecteur de gaz
- ✓
Identification écrite 3.21.1 (outils, canalisations, contaminants, sauvetage)
ℹ️ CSTC 3.21.1 : maître d’œuvre + employeur. Ce n’est pas le modèle de permis RSST.
- ✓
Atmosphère testée : O₂ 19,5–23 %, gaz inflammables ≤ 25 % LIE (CSTC 3.21.2), contaminants < VEMPCritique
ℹ️ Chantier : CSTC 3.21.2 — O₂ 19,5–23 %, LIE 25 %. Établissement : RSST 302 — LIE 5 %.
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Ventilation mécanique installée et fonctionnelle
- ✓
Cadenassage des sources d'énergie effectué (CSTC 2.20)Critique
ℹ️ Chantier : CSTC 2.20. Le RSST 188 vise les établissements.
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Moyens de sauvetage identifiés (3.21.1 f) — non-affectés tenus à l’écart (3.21.5)Critique
ℹ️ Le CSTC 3.21 n’impose pas un « surveillant qui ne quitte jamais son poste ». C’est le plan de sauvetage 3.21.1 f).
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Plan de sauvetage documenté — équipement de secours à portée
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Travailleurs formés pour l’espace clos (CSTC 3.21)
ℹ️ Sur un chantier, c’est le CSTC 3.21 — pas la section XXVI du RSST. Le CSTC n’impose pas un seuil d’âge de 18 ans.
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Relevés d’atmosphère aux 2 h, ou instruments en continu avec alarme (CSTC 3.21.3)
ℹ️ Les instruments en continu et en alarme dispensent du registre des relevés, pas de la surveillance de l’atmosphère.
- ✓
Ventilation maintenue pendant toute la durée du travail
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Communication avec le surveillant selon la procédure 3.21
ℹ️ Le CSTC 3.21 n’écrit pas un intervalle de 5 min.
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Évacuation immédiate si alarme du détecteur de gazCritique
ℹ️ Évacuation immédiate — ne jamais tenter de secourir seul
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Aucune source d'ignition si atmosphère explosive possible
Fin des travaux / Sortie
5 points- ✓
Tout le personnel sorti — comptage confirmé
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Outils et matériel retirés de l'espace clos
- ✓
Accès refermé ou condamné pour empêcher l'entrée non autorisée
- ✓
Identification écrite 3.21.1 classée en fin de quart
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Cadenassage retiré selon la procédure
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À titre informatif seulement — ceci ne constitue pas un avis juridique. OK Sécurité est une entreprise indépendante, sans lien avec la CNESST : nous ne sommes ni mandatés, ni approuvés, ni certifiés par elle. Remplir une liste ici ne prouve pas à lui seul votre conformité — vos obligations exactes dépendent de votre chantier et de votre programme de prévention. En cas de divergence, le texte officiel publié sur Légis Québec ou par la CNESST prévaut.
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Risques et prévention — Espace clos
Les espaces clos sont responsables de multiples décès chaque année, souvent parce que les sauveteurs improvisés deviennent eux-mêmes des victimes. Sur un chantier, l’espace clos est défini au CSTC 1.1 (17.1) et encadré par le 3.21 — pas par le RSST XXVI.
Avant l’entrée, le CSTC 3.21.1 exige une identification écrite (outils, canalisations, risques, contaminants, sauvetage). 3.21.2 fixe O₂ 19,5–23 %, gaz inflammables ≤ 25 % LIE, contaminants sous l’annexe I. Un détecteur en continu est une pratique ; 3.21.3 permet des instruments à alarme à la place du registre des relevés.
Le cadenassage sur chantier suit le CSTC 2.20. Le plan de sauvetage est 3.21.1 f) ; 3.21.5 tient les non-affectés à l’écart. Le Code n’impose pas un « surveillant qui ne quitte jamais son poste ».
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