Liste de vérification — Travail en milieu riverain
Batardeaux, travaux près de l'eau et prévention de noyade. Basée sur le Code de sécurité pour les travaux de construction (CSTC) et les normes de la CNESST.
Avant les travaux
11 points- ✓
VFI ou gilet de sauvetage selon CSTC 2.10.13 (eau / plan de sauvetage 11.1)Critique
ℹ️ 2.8.2 est le plan de circulation. 2.10.13 n’écrit pas « à moins de 2 m de l’eau ».
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Équipement de sauvetage sur l’eau selon le plan 11.1 (bouée, corde)
ℹ️ 2.10.13 renvoie au plan 11.1. Le CSTC n’écrit pas un rayon de 15 m.
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Travailleur formé en sauvetage aquatique présent sur site
ℹ️ Recommandation CNESST — au moins un secouriste formé en sauvetage
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Niveau d'eau et courant évalués — conditions sécuritaires confirmées
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Batardeau ou enceinte installé si requis — pompage planifié
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Autorisation MELCCFP si le projet est visé par la LQE
ℹ️ LQE : certificat d’autorisation selon le projet. Pas un article CSTC « obligatoire en milieu hydrique ».
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VFI porté en tout temps près de l'eau — jamais retiré
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Niveau d'eau surveillé — montée soudaine = évacuation immédiate
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Aucun travailleur seul près de l'eau — système de jumelage
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Équipement électrique protégé contre l'eau — GFCI (disjoncteur de fuite à la terre)
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Mesures de contrôle de l'érosion et des sédiments en place
Après les travaux
4 points- ✓
Batardeau retiré de façon contrôlée — pas de relargage brusque
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Berges restaurées selon les conditions du certificat d'autorisation
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Aucun déchet ou matériau laissé dans le cours d'eau
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VFI inspectés, séchés et rangés correctement
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À titre informatif seulement — ceci ne constitue pas un avis juridique. OK Sécurité est une entreprise indépendante, sans lien avec la CNESST : nous ne sommes ni mandatés, ni approuvés, ni certifiés par elle. Remplir une liste ici ne prouve pas à lui seul votre conformité — vos obligations exactes dépendent de votre chantier et de votre programme de prévention. En cas de divergence, le texte officiel publié sur Légis Québec ou par la CNESST prévaut.
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Risques et prévention — Travail en milieu riverain
Les travaux près de l’eau exposent à la noyade. Le CSTC 2.10.13 impose le VFI ou le gilet lors du transport sur une embarcation non pontée, ou comme mesure du plan de sauvetage 11.1 — pas un « dès qu’il y a de l’eau » général.
Les batardeaux et les installations de pompage doivent être conçus pour résister aux crues et aux variations de débit. Les conditions météorologiques et les niveaux d'eau doivent être surveillés en continu. Un plan de sauvetage aquatique avec l'équipement nécessaire (bouée, corde) doit être en place avant le début des travaux.
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